Mentions Légales

Informations légales relatives au site OwlCub

1. Informations sur l'éditeur

Raison sociale : OwlCub SAS

Adresse du siège social : 47000 Agen, France

Capital social : [À compléter]

RCS : [À compléter] RCS Agen

SIRET : [À compléter]

Code APE : [À compléter]

TVA intracommunautaire : [À compléter]

Directeur de la publication : [À compléter]

Contact : contact@owlcub.com

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis

Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

Le site OwlCub, sa structure générale, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant sont la propriété exclusive de OwlCub SAS ou de ses partenaires.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de OwlCub SAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque "OwlCub" et le logo associé sont des marques déposées de OwlCub SAS.

4. Responsabilité

OwlCub SAS s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

OwlCub SAS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

5. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site OwlCub.

Il est possible qu'un lien vous conduise vers un site dont le contenu ou les données sont contraires à la réglementation, et notamment aux bonnes mœurs. Dans ce cas, OwlCub SAS décline toute responsabilité.

6. Données personnelles

Les informations concernant le traitement des données personnelles sont détaillées dans notrePolitique de Confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • • Par email : contact@owlcub.com
  • • Par courrier : OwlCub SAS, 47000 Agen, France